Françoise Durand-Evrard

Autre nom possible de la personne recherchée:
Françoise Durand Françoise Evrard
De: Françoise Durand-Evrard
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000775596(source JORF)
délégation de signature
11 Août 200211/08/2002
De: Françoise Durand-Evrard
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000778998(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 200230/05/2002
De: Françoise Durand-Evrard
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000767964(source JORF)
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Françoise Durand-Evrard
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000766854(source JORF)
délégation de signature
30 Août 200030/08/2000
De: Françoise Durand-Evrard
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000572993(source JORF)
délégation de signature
23 Août 199823/08/1998
De: Françoise Durand-Evrard
à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000388265(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 199825/03/1998
De: Françoise Durand-Evrard
à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000749536(source JORF)
délégation de signature
09 Juillet 199709/07/1997
De: Durand-Evrard (Françoise)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef"
JORFTEXT000000721961(source JORF)
inscription
10 Décembre 199110/12/1991